Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Flayac (Sully
/
CHATEAU LA BONNETIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BONNETIE
M. Flayac (Sully), $Mme Vieillefond, épouse Flayac (Reine)

Numéro de dépôt :
941747
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU LA BONNETIE

Déposée le 5 décembre 1975 par monsieur Flayac (Sully auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU LA BONNETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Flayac (Sully domicilié(e) 1, rue Montesquieu, Sainte-Foy-la-Grande (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA BONNETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA BONNETIE est expirée depuis le 5 décembre 1985.

Flayac (Sully a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA HAUTE BONETIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU DE LA BONETIE BASSE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CRAMAIL Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LA BONNETIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CRAMAIL


M. Flayac (Sully), $Mme Vieillefond, épouse Flayac (Reine) - 1, rue Montesquieu, Sainte-Foy-la-Grande (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.